Mentions Légales
Informations légales
Statut du propriétaire : Gérant
Nom de la Société : EARL de la Grange
Au capital de : 10 000 euros
SIRET : 817390057 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95 817390057
Adresse du courrier électronique : domainedelagrange@orange.fr
Responsable publication : Stéphane Genty
Le responsable de la publication est une personne physique.
Webmaster : Hugo Crespin – hugocrespin.fr
Hébergement
Hébergeur : o2switch
Siège social de o2switch : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Site web de o2switch : https://o2switch.fr
Description des services fournis
Le site www.vin-domaine-de-la-grange.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du domaine. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.vin-domaine-de-la-grange.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.vin-domaine-de-la-grange.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Stéphane Gentil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessible sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : domainedelagrange@orange.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’être modifiées. Le domaine de la grange ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies, ou des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Données personnelles
Ce site ne collecte pas de données personnelles sans votre consentement explicite. Si un formulaire de contact est mis en place, les informations que vous fournissez (nom, email, etc.) ne seront utilisées que pour répondre à votre demande. Vous avez le droit d’accéder, de rectifier, ou de supprimer vos données en contactant l’éditeur du site à l’adresse domainedelagrange@orange.fr.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées par le domaine de la grange pour finalité de traiter votre demande et, en cas de besoin, vous recontacter. La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées sont :
– Votre adresse mail, pour vous recontacter.
– Votre prénom, l’objet de votre contact et votre message.
Les données collectées ne seront communiquées à aucun tiers et seront conservées pendant 36 mois.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.Vous pouvez également à tout moment retirer votre consentement.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez utiliser le présent formulaire.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.vin-domaine-de-la-grange.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Stéphane Gentil n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.vin-domaine-de-la-grange.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.